Lutte contre la contrefaçon : Renforcer l’arsenal juridique

La contrefaçon prend de l’ampleur dans le monde, dopée par les nouvelles technologies qui abolissent les frontières. Le phénomène est réellement en plein boom, et n’épargne aucun pays.

Malgré des moyens réduits, la lutte contre les produits contrefaits représente un grand pas et les autorités et les entreprises tentent de juguler un fléau aux conséquences catastrophiques. Consciente du fléau, l’Algérie veut muscler son arsenal juridique, prendre de nouvelles mesures et durcir les sanctions.
Dans ce sens, un projet de loi devant raffermir la lutte contre la contrefaçon est en cours de préparation, a indiqué, lundi dernier à Alger, le directeur général du Contrôle économique et de la répression des fraudes au ministère du Commerce, Mimoune Bouras.
Une pierre à l'édifice de la lutte contre la contrefaçon, qui concernerait beaucoup de produits vendus en Algérie, tout comme c’est le cas partout ailleurs dans le monde. «Pour lutter contre la contrefaçon, on doit améliorer la mise en œuvre de notre dispositif législatif. C'est pourquoi un comité interministériel prépare actuellement un projet de loi pour mieux lutter contre ce phénomène», a-t-il déclaré à l'APS, en marge des deuxièmes journées sur «Les marques et la contrefaçon». Selon M. Bouras, le dispositif de lutte contre la contrefaçon va s'appuyer aussi sur le Laboratoire national d'essais devant contrôler la conformité des produits industriels, précisant que cette structure sera opérationnelle durant le premier trimestre 2016.
«Ce sera un outil efficace dans la lutte contre la contrefaçon», a encore souligné ce responsable. De son côté, le directeur général de l'Organisme algérien d'accréditation (Algerac), Noureddine Boudissa, a estimé que le dispositif juridique de lutte contre la contrefaçon en Algérie doit être accompagné par une structure de qualité qui permet de définir la conformité ou la non conformité d'un produit.
Dans ce domaine, en particulier, des sessions de formation seront organisées au profit des chefs d'entreprises avec la contribution de l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) et d'autres institutions activant dans le domaine de la protection intellectuelle.
Le marché parallèle de la contrefaçon inquiète les entreprises qui s’engagent à mettre en œuvre une politique concertée de lutte contre ce fléau.  Les principaux secteurs d'activité concernés sont surtout les cosmétiques et l’habillement ou encore, plus dangereux, les médicaments et les pièces détachées. Ainsi, plusieurs institutions et organismes, en plus des entreprises, s'associent dans la perspective de s'assurer que les produits de la contrefaçon ne feront plus recette en Algérie.  Il y a plus de faux que de vrais sur le marché. Pas un segment de l’économie n’y échappe.
Qui protège les marques de ce fléau ? L’Algérie  est victime et paye cher le prix. Côté consommateurs, pour les risques encourus avec des produits défectueux, mais aussi, côté entreprises, qui voient leur chiffre d’affaires lourdement réduit. En sus du coup porté à leur réputation, mise à mal par les faux qui les imitent trop bien, jusqu’à recourir au même emballage.
L’État est, lui aussi, pénalisé, car ce sont autant de revenus douaniers et fiscaux qui lui échappent.
Sur le front de l’emploi, les entreprises mises en difficulté par la concurrence déloyale sont contraintes de licencier, voire de fermer des usines. Mais lutter contre le faux est ardu pour les entreprises locales, faute de moyens.
Farid Bouyahia

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